Opérations financières : retour sur la notion d’opérateur averti

Un client a ouvert le 7 janvier 2003, un compte titres associé à un compte de dépôt auprès d’une banque. Il a également souscrit à la convention de service en ligne avec option titres et bourse proposée par la banque. Après avoir été résiliée par la banque une première fois le 16 octobre 2003, en raison du solde débiteur apparu sur le compte de dépôt, cette convention de compte titres a été rétablie, par avenant du 22 janvier 2004, et associée à un nouveau compte de dépôt à vue ouvert, puis définitivement résiliée, le 27 juillet 2004, la connexion internet du client étant supprimée le même jour. Ce dernier a recherché la responsabilité de la banque. Sa demande d’indemnisation – au titre de la perte de chance d’éviter les risques encourus – est partiellement rejetée. La Cour de cassation relève, en effet, que le client est un opérateur averti, circonstance qui, logiquement, au vu de la jurisprudence, dispensait cette dernière de mettre en...