Antoine Lyon-Caen

Vers un socle européen des droits sociaux ?

D. 2017.1352

Vers des principes essentiels en droit du travail

D. 2016. 368

Le droit sans l’entreprise

Les rapports que le droit entretient avec l’entreprise sont faits de complexité et d’ambivalence. Les règles de droit l’ont longtemps ignorée au profit de la société en tant que personne morale, mais peu à peu ont émergé des mécanismes qui semblaient destinés à en saisir l’organisation au-delà des frontières tracées par la personnalité juridique. L’entreprise pouvait apparaître alors comme un sujet de droit naissant.

Le pouvoir entre droit du travail et droit des sociétés. À propos du licenciement dans une SAS.

Des affaires judiciaires récentes - dont la Cour de cassation aura à connaître dans un proche futur - posent la question de la détermination du titulaire du pouvoir de l’employeur dans une société anonyme simplifiée. Loin d’être purement technique, cette question invite à interroger les rapports qui unissent le droit du travail au droit des sociétés, et à comprendre combien cette nouvelle forme sociale déstabilise les fondements les plus solides du droit du travail...