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Le quotidien du droit en ligne

Thibault de Ravel d'Esclapon

Lieux de justice(s). De la plaine islandaise de Thingvellir à l’Althingi

Pour inaugurer la nouvelle série sur les lieux de justice(s), Dalloz actualité s’est rendu en Islande. Visite de son parlement, l’Althingi, à quelques kilomètres de Reykjavik, sur la plaine de Thingvellir.

Ma robe pour armure, de Pascal-Pierre Garbarini

Avocat d’origine corse, Pascal-Pierre Garbarini relate les principales étapes de son parcours, entre l’île et Paris. Des luttes indépendantistes aux affaires de droit pénal de droit commun, retour sur la trajectoire singulière de cet avocat aux dossiers hors normes.

François Saint-Pierre, Le Droit contre les démons de la politique

En revisitant les principes fondamentaux de notre système judiciaire, l’avocat François Saint-Pierre tente de répondre à une question simple : celui-ci est-il capable de résister aux dérives des démons de la politique ? Dans ce court essai, efficace et très utile, il fournit une réponse lui permettant d’analyser les principales transformations de nos institutions.

Patrimoine culturel africain : « la procédure de restitution suppose une évolution du droit positif »

Le vendredi 23 novembre 2018, Bénédicte Savoy et Felwine Sarr, missionnés par le président de la République, lui ont remis un Rapport sur la restitution du patrimoine culturel africain. Vers une nouvelle éthique relationnelle. Au-delà du débat qu’elles vont susciter, les propositions formulées, si elles sont adoptées, supposeront diverses réformes sur le plan juridique.

Yamina Zoutat, Retour au Palais (2017)

Le beau documentaire que consacre Yamina Zounat, ancienne chroniqueuse judiciaire, au palais de justice de Paris, dans l’Île de la Cité, à l’heure où le transfert aux Batignolles devient effectif, livre l’image nostalgique et fascinante d’un lieu incroyable qui en aura tant vu au cours des siècles.

Rapport Notat-Senard : l’entreprise, « objet d’intérêt collectif »

Le rapport remis par Nicole Notat et Jean-Dominique Senard aux ministres de la transition écologique et solidaire, de la justice, de l’économie et des finances, et du travail, le 9 mars 2018, est riche de très nombreuses recommandations. L’objectif du document répond à une volonté : « redonner de la substance à l’entreprise, l’amener à réfléchir à sa raison d’être ». 

Les « petits papiers » de Chateaubriand devant la Cour de cassation

Dans cette décision du 30 janvier 2018, la chambre criminelle s’est définitivement prononcée dans l’affaire de la propriété du manuscrit des Mémoires d’outre-tombe. Par une interprétation dont le contrôle échappe à la Cour, les juges d’appel ont pu estimer que le notaire n’était que le dépositaire du manuscrit.

Assurance impliquant un ensemble routier : modalités de recours

Dans le cadre d’un accident impliquant un ensemble routier, la Cour de cassation précise les conditions du recours exercé par l’assureur du véhicule contre l’assureur de la remarque.

Avocat : caractère certain de de l’objet de la convention d’honoraires

L’objet d’une convention d’honoraires, entre un avocat et son client, est certain dès lors que le défendeur, dans le litige dans lequel l’avocat est amené à intervenir, est spécifiquement nommé.

12 hommes en colère, théâtre Hébertot, jusqu’au 7 janvier 2018

Au théâtre Hébertot, jusqu’au 7 janvier 2018, Charles Tordjman signe une remarquable mise en scène d’une grande finesse de la célébrissime pièce de Reginald Rose, à partir d’une nouvelle adaptation de Francis Lombrail. Grâce à l’excellent jeu des douze acteurs, la tension qui caractérise ce texte est particulièrement palpable.