Retour sur la cause de la reconnaissance de dette

La question de l’exécution de la reconnaissance de dette fait l’objet d’une jurisprudence irritante, surtout lorsque, comme ici, elle a pour toile de fond des rapports tumultueux entre concubins. Généralement, tout allait pour le mieux lorsque le document a été souscrit, mais, depuis lors, la rupture a été consommée, de telle sorte que l’ex-concubin souscripteur du document refuse de payer spontanément la somme mentionnée à son ancien partenaire, bénéficiaire désigné de la reconnaissance de dette. D’où une action en paiement de celui-ci. Encore faut-il que le bénéficiaire du document soit fondé à réclamer cette somme, ce qui n’est pas automatiquement le cas : il faut pour cela que la reconnaissance de dette soit valable ; pour cela, il importe notamment qu’elle soit causée, étant précisé, selon une jurisprudence constante, dont il est...