Retour sur le principe de compétence-compétence en matière d’arbitrage

Le principe de compétence-compétence, principe matériel du droit de l’arbitrage que les tribunaux ont progressivement dégagé, en dehors de toute référence à un quelconque texte, revient très régulièrement devant les tribunaux pour dénier la compétence du juge étatique de trancher un litige qui a pour source, plus ou moins lointaine, un contrat dans lequel était insérée une clause d’arbitrage. Il s’agit d’ailleurs d’un visa que l’on retrouve très régulièrement dans les arrêts de cassation, voire de rejet (V. en dernier lieu Civ. 1^re, 9 juin 2010, n° 08-21.377, Dalloz jurisprudence ; 12 mai 2010, n° 09-11.872, Dalloz jurisprudence ; 3 févr. 2010, Bull. civ. I, n° 26). Il est ici question d’un contrat de « mise en pension » d’un taureau de race dénommé Nil à une société chargée d’assurer la reproduction de l’espèce, ce qui prouve au passage que l’arbitrage n’est pas étranger aux activités agricoles (V. déjà, à propos de la vente de...