Gare aux excès de plume d’un architecte tant que se discute la qualification de l’œuvre collective

D’aucuns pourraient être tentés de s’exclamer, à la lecture de la décision commentée, que décidément, la conception d’un projet architectural, « c’est pas le Club Med ! ». Sauf qu’ici précisément, c’est bien sur un projet de village vacances que des agences d’architectes ont eu à régler leurs comptes.

À l’origine, une agence d’architecture parisienne, l’agence Atelier Cap Architecture (ACA), qui se présente comme étant spécialisée dans la conception architecturale et le suivi de la réalisation, notamment dans les secteurs du logement, de l’hôtellerie et du tourisme, et dont le principal client n’est autre que le Club Med. En mai 2015, l’agence ACA travaille à un nouveau projet de village vacances pour lequel ledit principal client a lancé un concours après un appel à projets d’une commune située dans la belle vallée de la Tarentaise.

C’est l’agence ACA qui remporte le concours en septembre 2015 ; concours dans le cadre duquel elle avait fait travailler l’agence ESM Architecture, et notamment son architecte gérant, avec qui elle avait commencé à collaborer sur plusieurs projets, suite à une démarche de recrutement pour renforcer ses équipes.

Après avoir remporté le concours, la commune savoyarde demande que le projet tel que présenté initialement soit retravaillé par la société ACA. Et en juin 2016, une réunion de travail, à laquelle l’architecte gérant de la société ESM n’a pas pris part, permet de synthétiser l’ensemble des points à revoir par la société ACA pour la nouvelle étude du projet. Or le gérant de la société ESM Architecture et la société ACA ne vont pas s’accorder sur la réalisation de ces reprises, et le jour même de la réunion de synthèse précitée, la société ACA notifie au gérant de la société ESM la rupture de leurs relations.

En retour, la société ESM Architecture et son gérant vont directement mettre en demeure le Club Med, par la voix de leur conseil, d’avoir à s’abstenir de toute mise en œuvre des plans dudit projet, considérant qu’il y aurait contrefaçon à défaut de cession des droits d’auteur (dont ils seraient titulaires exclusifs) au profit de la société ACA.

L’agence ACA ne manque pas de réagir à l’envoi de ce courrier, son conseil contestant d’une part la titularité des droits d’auteur au profit de la société ESM et de son gérant, et en les mettant ensuite en demeure d’avoir à en cesser toute utilisation.

Après un premier round procédural, relatif à la réalisation ou non d’une copie du disque dur et de la messagerie qui avaient été mis à disposition du gérant de la société ESM Architecture par la société ACA pendant le temps de la collaboration, l’ensemble des protagonistes ont de nouveau eu à batailler devant le tribunal de grande instance...