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Littérature en procès : Histoire de la violence, Édouard Louis

Dans une ordonnance du 15 avril 2016, rendue à propos de l’ouvrage d’Édouard Louis, Histoire de la violence, le tribunal de grande instance de Paris a déclaré le demandeur irrecevable en son action en violation de la présomption d’innocence et de la vie privée, faute d’une identification établie de manière probante.

par Thibault de Ravel d'Esclaponle 20 avril 2016

Les liaisons entre droit et littérature n’en finissent pas de nourrir la jurisprudence. Et au fil de l’évolution des genres littéraires, le contentieux prend un tour différent. Cette décision du 15 avril 2016 s’inscrit dans la délicate question des rapports entre des impératifs aussi divers que vie privée, présomption d’innocence et création littéraire, lesquels entrent parfois en conflit (V. V. Varnerot, Histoires vraies, objets de fiction et censure ?, Juris art etc. 2015, n° 22, p. 22). Au début de cette affaire, il y tout d’abord un puissant roman, salué par la critique : celui d’Édouard Louis. Dans cet ouvrage, le narrateur relate le viol dont il a été la victime alors qu’il rentrait d’un dîner chez des amis, puis les difficiles démarches consécutives à cet événement tragique.

Le demandeur à la présente action prétendait que certains des éléments de l’ouvrage d’Édouard Louis permettaient de l’identifier au personnage du violeur dans le roman, de sorte qu’il alléguait une atteinte au respect de sa vie privée et de la présomption d’innocence, sur le fondement des articles 6 et 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, de l’article préliminaire et des articles 9 et 9-1 du code pénal. En référé, il sollicitait notamment l’insertion d’un encart dans chaque exemplaire de l’ouvrage, ainsi que, pour les rééditions à venir, la modification du prénom de...

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