La mise à l’épreuve du droit d’auteur par le Juduku

La société ATM gaming (la société ATM) exploite depuis 2018 un jeu de société délicatement intitulé Juduku, consistant à poser des questions provocantes, gênantes, parfois intimes, souvent sexuelles, quelques fois simplement équivoques, le tout en laissant un très court laps de temps à l’interrogé afin de susciter la franche hilarité des participants.

La société ATM se rapproche de celui qui deviendra défendeur lorsqu’elle constate que celui-ci propose, au sein d’une application mobile regroupant plusieurs « mini-jeux », un jeu intitulé 7 secondes, qu’elle estime contrefaire le Juduku. Les négociations ayant échoué, la société ATM assigne l’exploitant de l’application en contrefaçon le 4 juillet 2022.

La société ATM commence par affirmer que « ces trois éléments constitutifs chacun d’œuvres de l’esprit » que sont les règles, le design des cartes et leur texte, « pris isolément ou en combinaison » constituent l’œuvre revendiquée. La société demanderesse s’emploie ensuite à décrire ce qui ferait l’originalité du Juduku, que ce soit du fait des règles (« en proposant aux joueurs un temps de réponse extrêmement court à une question intime et provocante, les obligeant à répondre presque instinctivement et ainsi dévoiler un trait de leur personnalité en soumettant l’appréciation de la réponse au joueur ayant posé la question, elles présentent une expérience de jeu originale qu’aucun jeu n’avait déjà proposée »), ou de la présentation retenue (le « choix libre et créatif » d’une police blanche sur fond noir créant une ambiance « invitant les joueurs à dévoiler leurs secrets personnels »). Quant à l’originalité des questions, elle tiendrait « aux situations décrites ou suggérées, inhabituelles, dans un contexte ludique, provoquant une immersion des joueurs, sur un ton provoquant et décalé, un style grossier, inattendus dans un jeu de société ». Elle soutient que le jeu 7 secondes n’est qu’une « copie servile » du jeu qu’elle exploite, du fait des règles, de la présentation et surtout de la reprise de la « rédaction de 81 cartes du Juduku, dont 57 à l’identique, sur 480 cartes au total dans le Juduku ». Elle accompagne ses demandes du subsidiaire classiquement attendu en telle situation, et qui ne retient l’attention que par l’audace dont il est fait montre pour réclamer une réparation de plus de 500 000 €.

Le défendeur rétorque que les caractéristiques des règles invoquées par la société demanderesse « relèvent de l’idée », et rappelle la formule selon laquelle les idées sont de libre parcours. Estimant que « la banalité du design des cartes démontre même selon lui la mauvaise fois (sic) de la demanderesse », il souligne que l’originalité des questions ne saurait résider dans « les situations décrites ou suggérées » que se contenterait d’invoquer la société ATM. Il avance enfin le fait que les questions litigieuses ne représentent que 6 % des cartes du Juduku, et une part encore plus négligeable des « plus de 1 100 cartes » que contient son propre jeu.

Invoquant l’arrêt Cofemel, le tribunal rappelle que toute œuvre protégée « implique un objet original, c’est-à-dire une création intellectuelle propre à son...