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Obligation de soins attentifs du médecin et connaissance exacte de l’état du patient

L’obligation, pour le médecin, de donner au patient des soins attentifs comporte le devoir de se renseigner avec précision sur son état de santé, afin d’évaluer les risques encourus et de lui permettre de donner un consentement éclairé.

par Nicolas Kilgusle 17 mars 2015

Il est acquis de longue date que le médecin a, envers son patient, une obligation d’information (V. not. Civ. 1re, 3 juin 2010, n° 09-13.591, Bull. civ. I, n° 128 ; R., p. 396 ; BICC 1er nov. 2010, n° 1635 ; Dalloz actualité, 21 juin 2010, obs. I. Gallmeister ; AJDA 2010. 2169 , note C. Lantero ; D. 2010. 1522, note P. Sargos ; ibid. 1801, point de vue D. Bert ; ibid. 2092, chron. N. Auroy et C. Creton ; ibid. 2011. 35, obs. P. Brun et O. Gout ; ibid. 2565, obs. A. Laude ; RDSS 2010. 898, note F. Arhab-Girardin ; RTD civ. 2010. 571, obs. P. Jourdain ; JCP 2010, n° 788, note Porchy-Simon ; ibid. n° 1015, obs. Stoffel-Munck ; RCA 2010, n° 222, obs. Hocquet-Berg ; RLDC 2010/75, n° 3958, note Corgas-Bernard ; RDC 2010. 1235, obs. Borghetti), laquelle est aujourd’hui spécifiquement énoncée à l’article L. 1111-2 du code de la santé publique et trouve son fondement dans l’exigence du respect du principe constitutionnel de sauvegarde de la personne humaine (Civ. 1re, 9 oct. 2001, n° 00-14.564, Bull. civ. I, n° 249 ; R., p. 421 ; D. 2001. 3470, et les obs. , rapp. P. Sargos , note D. Thouvenin ; RTD civ. 2002. 176, obs. R. Libchaber ; ibid. 507, obs. J. Mestre et B. Fages ; JCP 2002. II. 10045, note Cachard ; CCC 2002, n° 22, note Leveneur ; Gaz. Pal. 2001. 1818, note Guigue ; RJPF 2002-1/34, note Chabas ; LPA 6 déc. 2001, note Clément ; ibid. 13 mars 2002, note Marmoz).

De même, il est classique que ledit devoir d’information suppose que le débiteur se renseigne à son tour, pour mieux renseigner : « celui qui a accepté de donner des renseignements a lui-même l’obligation de s’informer pour informer en connaissance de cause » (Civ. 2e,...

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