Le pop art : entre liberté de créer et respect des droits d’auteur

C’est au tour d’Idéfix, le célèbre compagnon d’Obélix, créé par Uderzo et Goscinny, d’avoir sa tribune au palmarès des personnages de bande-dessinée emblématiques protégés !

Apparu en Angleterre à la fin des années 50, puis aux États-Unis sous l’impulsion d’artistes tels que Andy Warhol et Roy Lichtenstein, le pop art s’inspire d’œuvres issues de la culture populaire et urbaine (photographies, bandes dessinées, publicités, cinéma…), pour créer de nouvelles œuvres, souvent très colorées et décalées. Les personnages de bandes dessinées emblématiques sont très prisés par les artistes de pop art. En les faisant sortir du papier sous une forme parfois inattendue, ils provoquent ainsi la fascination de nombre de leurs admirateurs.

Mais si le pop art prône la liberté de créer, de détourner et de se réapproprier des œuvres de la culture populaire, qu’en est-il des droits des auteurs des œuvres détournées ?

Dans cette affaire, un artiste réalisait des statues en séries limitées, en lien avec l’univers du pop art reproduisant le personnage d’Idéfix dans une version customisée. Ces statues étaient représentées dans des galeries d’art, sur le site Internet et les réseaux sociaux de l’artiste et vendues à l’international entre 1 220 € et 5 000 € l’unité. L’artiste reproduisait également le titre de l’œuvre « Le Tour de Gaule », le nom des personnages « Idéfix »* et « [ J ] » (*nom présupposé) et celui de « Babaorum » issus de l’œuvre Les aventures d’Astérix.

La société d’édition détentrice des droits dérivés et de merchandising afférents à l’univers des Aventures d’Astérix a donc assigné l’artiste et la galerie d’art, gérée par l’artiste, en contrefaçon de droits d’auteur et, subsidiairement, en parasitisme.

Le Tribunal judiciaire de Marseille, dans son jugement du 6 février 2025, considère que le personnage d’Idéfix constitue une œuvre originale protégeable et que sa reproduction, sans autorisation des ayants droit, est contrefaisante. Cette décision laisse néanmoins le lecteur aguerri sur sa fin, s’agissant de l’atteinte au droit moral et de la protection des titres et noms de personnages par le droit d’auteur.

L’originalité propre du personnage de bande dessinée

La Cour d’appel de Rennes avait, récemment, reconnu l’originalité des personnages de Tintin, Milou et leurs acolytes et condamné leur reproduction sur des toiles, sans autorisation. À cette occasion, la cour avait rejeté l’exception de parodie et l’argument de la liberté d’expression artistique invoqués, en défense, par l’artiste peintre (Rennes, 1^re ch., 4 juin 2024, n° 21/04257, Dalloz actualité, 9 sept. 2024, obs. S. Carre ; Dalloz IP/IT 2024. 654, obs. P. Mouron ; Légipresse 2024. 540 et les obs. ).

C’est au tour d’Idéfix, le célèbre chien gaulois, de se voir reconnaitre une protection à part entière par le droit d’auteur, indépendamment de l’œuvre que constitue les bandes dessinées retraçant...