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Responsabilité du médecin et diagnostic d’un autre confrère

Un médecin ne saurait être lié par le diagnostic établi antérieurement par un confrère et doit, par conséquent, apprécier, personnellement et sous sa responsabilité, le résultat des examens et investigations pratiqués.

par Nicolas Kilgusle 12 mai 2014

Il est acquis de manière ancienne et classique que l’erreur de diagnostic, en tant que telle, ne constitue pas une faute professionnelle de nature à engager la responsabilité du médecin. Celle-ci ne peut constituer une telle faute que si elle résulte d’une méconnaissance, par le professionnel, des données acquises de la science au moment où il agit (Civ. 1re, 24 nov. 1987, D. 1989. 61, obs. J. Penneau ; 21 févr. 1984, D. 1984. 461, obs. J. Penneau ; Rép. civ., Médecine, par J. Penneau, nos 140 s.).

En l’espèce, une femme, après un constat sévère établi par un premier praticien, avait consulté un second médecin,...

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