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Voyage au bout du livre : de l’usage fautif de la mise au pilon
Voyage au bout du livre : de l’usage fautif de la mise au pilon
La mise au pilon des livres, pratique qui, pour l’éditeur consiste à procéder à la destruction totale ou partielle d’un stock de livres, souvent mal vécue par l’auteur, est traditionnellement prévue et encadrée par le contrat d’édition lui-même. Qu’en est-il toutefois lorsque l’éditeur qui n’est en l’espèce pas titulaire des droits patrimoniaux d’auteur sur l’ouvrage, mais uniquement chargé de sa commercialisation, décide de procéder au pilonnage de plusieurs centaines d’ouvrages eu égard aux coûts de stockage trop importants générés par ceux-ci.
L’auteur – ou son ayant droit – qui s’estime lésé par cette destruction peut-il alors prétendre à une réparation de son préjudice ? La Cour d’appel de Paris, saisie à l’occasion d’un litige opposant les éditions Le Cherche Midi Éditeur à la Fondation de droit suisse Neva, rappelle très précisément les règles de mise en œuvre du pilonnage et les modalités d’indemnisation du préjudice découlant d’une destruction fautive de stocks d’ouvrages.
par Delphine Mahé, Avocate en droit de la propriété intellectuellele 29 avril 2025
La vie d’un livre connaît parfois des vicissitudes qui dépassent les projections initiales de son auteur, mais surtout conduisent à des fins brutales qui auraient dû être évitées.
La présente affaire voyait se confronter d’une part, les éditions Le Cherche Midi et d’autre part, la Fondation de droit suisse Neva, laquelle, basée à Genève se définit, à l’aune de ses statuts, comme chargée de favoriser les échanges interculturels entre la Russie et l’Europe de l’Ouest et de manière plus générale la culture russe.
C’est, investie de cette mission, et souhaitant faire publier un « beau livre » sur les monastères orthodoxes russes qu’elle s’est rapprochée de la société Le Cherche Midi Éditeur.
Les parties ont alors conclu le 11 avril 2014, une convention d’édition en partenariat « aux fins d’éditer, de commercialiser un ouvrage ayant pour titre provisoire : « Les monastères orthodoxes russes » publié en langues russe et anglaise pour une parution en novembre 2014 au prix de 500 €. »
Le contrat précisait par ailleurs que l’éditeur était tenu de « réaliser une édition de l’ouvrage haut de gamme dans la qualité exceptionnelle du livre fini et du coffret (choix des papiers, impression) pour un tirage de 3 000 exemplaires pour la Fondation Neva et les libraires et à favoriser, avec ses ressources humaines, la diffusion de l’ouvrage dans tous les réseaux de librairies pour un budget global de moyennant un budget global maximum de 320 000 € hors taxes (hors frais de livraison) payable par tiers. »
Il était enfin prévu que l’ensemble du copyright resterait la propriété de la Fondation Neva, laquelle percevrait 25 % du prix public hors taxes du livre pour les ouvrages vendus en librairie.
La relation contractuelle devait dans un premier temps se dérouler sans difficultés, la Fondation Neva s’acquittant des deux premières factures émises par les éditions du Cherche Midi, le solde devant être versé à la livraison de l’ouvrage.
L’exploitation commerciale du beau livre initialement prévue en novembre 2014, commençait en définitive au mois de mars de l’année suivante, sous le titre The holly abodes of the russian soul (Les saintes demeures de l’âme russe).
À l’occasion de l’impression de l’ouvrage en langue anglaise, une erreur de logo de la Fondation Neva conduisait à la destruction de 1 500 exemplaires du beau livre.
C’est dans ce contexte que les éditions du Cherche Midi adressaient leur facture de solde, augmentée des frais de livraison des exemplaires au siège...
