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Interview

Autopsie, ITT : dans la boîte noire des expertises

De l’ITT aux autopsies, les expertises médicales sont déterminantes pour la justice. Romain Juston Morival, maître de conférences en sociologie, s’est penché sur leur confection et leur usage, tant du côté médical que judiciaire. Son livre Médecins légistes. Une enquête sociologique (Presses de Sciences Po, 2020) permet d’expliquer la grande variabilité des pratiques en matière d’expertise.

le 6 octobre 2020

La rédaction : À cas égal, y a-t-il des incapacités totales de travail (ITT) identiques ?

Romain Juston Morival : Il est toujours difficile de comparer, chaque cas étant particulier. Néanmoins, les médecins eux-mêmes reconnaissent cette variabilité. Un même médecin peut varier dans son raisonnement, car évaluer le nombre de jours au cours desquels la victime sera gênée pour accomplir des actes du quotidien est très complexe. Ce qui change, surtout, c’est la place qu’accordent les médecins aux doléances des victimes. Certains se basent sur les corps, d’autres sur le récit des faits. Dans de rares cas, certains mobilisent explicitement des préjugés, comme ce médecin qui reconnaissait être plus sévère contre une jeune fille sortant de boîte de nuit que si elle rentrait du travail.

Ce qui influe le plus, c’est la formation d’origine des médecins. Un médecin orthopédiste aura ainsi tendance à se concentrer sur le corps, tandis qu’un ancien généraliste sera plus à l’écoute des plaintes des victimes, alors qu’un spécialiste des dommages corporels sera plus prudent.

S’y ajoute une évolution récente à travers la prise en compte du retentissement psychologique pour évaluer l’ITT, ce qui perturbe encore davantage leur mesure. Car là, la seule base, c’est le récit de la victime.

La rédaction : Comment ce retentissement est-il évalué ?

Romain Juston Morival : J’ai été frappé par la diversité de l’intégration de ce retentissement dans les certificats. Parfois, il y a une simple description sans jour d’ITT. Dans d’autres services, les médecins intègrent ce retentissement psychologique à l’évaluation globale des incapacités. Or il peut faire passer l’ITT au-delà des huit jours, qui font basculer un fait de la contravention au délit.

La rédaction : Y a-t-il des médecins moins fiables ?

Romain Juston Morival : Il y a un mouvement de professionnalisation de la médecine légale, qui vise à homogénéiser les pratiques. Les magistrats du parquet font d’ailleurs davantage confiance à une ITT fournie par un service hospitalier de médecine légale plutôt qu’à celle d’un généraliste. Un médecin traitant sera considéré comme trop proche de sa patientèle et moins habitué aux ITT qu’un légiste. Dans les UMJ [unité médico-judiciaire, ndlr], l’homogénéisation est vue comme une question importante : des trames sont créées dans chaque service et les médecins parlent entre eux des cas complexes.

La rédaction : Comment les magistrats prennent-ils en compte cette variabilité des ITT ?

Romain Juston Morival : De même que les légistes entretiennent des rapports différents au droit, les magistrats n’ont pas le même regard sur le travail médical. Par ailleurs, les magistrats du parquet travaillent souvent dans l’urgence. Le fait de mettre une ITT de huit jours est donc déterminant en matière de qualification des procédures, même si le jeu autour des circonstances aggravantes permet de correctionnaliser une affaire qui serait sous huit jours. Enfin, au niveau du jugement, les certificats médico-légaux sont beaucoup plus scrutés.

La rédaction : Tous les médecins font-ils les mêmes autopsies ?

Romain Juston Morival : Spécificité française, jusqu’en 2017 et la création d’une spécialité, les médecins avaient des spécialités d’origine très diverses. J’ai vu des manières très différentes de travailler en salle d’autopsie. Ainsi, un ex-urgentiste va être beaucoup plus en prise avec le corps qu’un anatomopathologiste, qui lui s’arrêtera bien plus longtemps sur l’examen des organes.

Les médecins ont aussi des rapports divers avec les magistrats. Certains anticipent les demandes du juge, tandis que d’autres sont dans une perspective de recherche médicale. Cette variabilité n’est pas le fruit du hasard, mais d’une trajectoire professionnelle.

 

Propos recueillis par Pierre Januel

 

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Romain Juston Morival

Romain Juston Morival, maître de conférences en sociologie, est l'auteur de Médecins légistes. Une enquête sociologique.