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Le quotidien du droit en ligne

Antoine Bloch

Procès Tapie : « Ils reçoivent des instructions, c’est comme les juges ! »

Bernard Tapie comparaît devant la cour d’appel de Paris, prévenu d’escroquerie et de détournement de fonds publics, dans le volet pénal de l’arbitrage frauduleux qui, en 2008, lui avait attribué plus de 400 millions d’euros. Comme ses cinq coprévenus, il avait été relaxé en première instance.

Procès Ikea : « Pourquoi s’embêter à faire du droit ? »

Le procès, qui tournait autour des données personnelles sans jamais vraiment en parler, a duré deux petites semaines. Il s’est terminé jeudi dernier sur les plaidoiries de la défense. Plusieurs prévenus encourent dix ans, et la personne morale, 3 750 000 €. L’affaire a été mise en délibéré au mardi 15 juin 2021.

Procès Ikea : « Sont-ils des menteurs, ou simplement des incompétents ? »

Seize prévenus comparaissent devant le tribunal correctionnel de Versailles, pour une série d’infractions relatives aux données personnelles de collaborateurs et candidats. Contre la filiale française, le parquet a requis mardi deux millions d’euros d’amende. S’agissant des personnes physiques, il a réclamé, outre deux relaxes, des peines d’emprisonnement allant jusqu’à trois ans, intégralement ou partiellement assorties du sursis simple.

Procès Ikea : « On m’a laissé tout seul comme une merde me débrouiller »

En compagnie de quinze personnes physiques, la filiale française du groupe « scandinave » (mais hollandais) est renvoyée devant le tribunal correctionnel de Versailles, pour une série d’infractions relatives aux données personnelles de collaborateurs et de clients. Plus d’une centaine de parties civiles leur font face. Le procès entre ce lundi dans sa deuxième (et dernière) semaine.

Dans le « huis-clos » des CRPC de Bobigny

La procédure de CRPC suscite une certaine défiance : on peut la voir comme une justice de marchands de tapis, rendue en catimini. Mais elle n’est sans doute pas le pire compromis pour absorber un stock pénal qui dérape… voire délester des « compas » qui débordent. Reportage dans une juridiction singulièrement sinistrée : la deuxième de France.

Procès Ikea : ouverture et premiers interrogatoires

En compagnie de quinze personnes physiques, la filiale française du groupe « scandinave » (mais hollandais) est renvoyée devant le tribunal correctionnel de Versailles, pour une série d’infractions relatives aux données personnelles de collaborateurs et de clients. Plus d’une centaine de parties civiles leur font face. Le procès doit durer deux semaines.

Reportage - Dans le « huis-clos » des CRPC de Bobigny (partie II)

La procédure de CRPC suscite une certaine défiance : on peut la voir comme une justice de marchands de tapis, rendue en catimini. Mais elle n’est sans doute pas le pire compromis pour absorber un stock pénal qui dérape… voire délester des « compas » qui débordent. Reportage dans une juridiction singulièrement sinistrée : la deuxième de France.

Reportage - Dans le « huis-clos » des CRPC de Bobigny (partie I)

La procédure de CRPC suscite une certaine défiance : on peut la voir comme une justice de marchands de tapis, rendue en catimini. Mais elle n’est sans doute pas le pire compromis pour absorber un stock pénal qui dérape… voire délester des « compas » qui débordent. Reportage dans une juridiction singulièrement sinistrée : la deuxième de France.

Procès Le Pen - Collard : « Le but poursuivi n’était pas d’éduquer les masses »

Marine Le Pen et Gilbert Collard étaient renvoyés ce mercredi devant le tribunal correctionnel de Nanterre, pour avoir publié sur les réseaux sociaux des images d’exactions de Daech, en décembre 2015. Le parquet a requis cinq mille euros d’amende contre chacun d’eux.

« C’est lui qui est en prison, mais c’est moi qui suis enfermée »

Devant la chambre pénale de la famille de la cour d’appel de Paris, les séparations qui tournent mal font partie du quotidien. Mais certaines situations semblent particulièrement inextricables.