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Le quotidien du droit en ligne

Louis Louembé, Avocat à la Cour, Cabinet Arenaire

Affaire Rolex : le Tribunal judiciaire de Paris remet-il les pendules à l’heure sur l’usage des marques renommées par des tiers dans le pop art ?

En l’espace de trois mois, le Tribunal judiciaire de Paris a rendu deux décisions sur l’articulation entre la liberté d’expression et les droits de propriété intellectuelle. Tout d’abord, la confrontation entre la liberté d’expression et le droit d’auteur dans un jugement rendu le 23 janvier 2025 (TJ Paris, 23 janv. 2025, n° 22/03349, T. Lemieux, Droit d’auteur : la liberté d’expression ne fait pas exception, Dalloz...