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Le quotidien du droit en ligne

Nathalie Mercier, Avocate, avec la collaboration de Kitty Temple

La preuve de l’originalité en droit d’auteur : entre défi ou découragement

Ne caractérise pas l’originalité, l’arrêt de la cour d’appel qui se contente de constater la présence d’un parti pris esthétique sur des mobiliers sans pour autant définir en quoi l’œuvre reflète l’empreinte de la personnalité de son auteur.