Joël Bertocco

La présente étude a pour principal objet d’exposer le plus clairement possible les règles fort complexes qui gouvernent la responsabilité pénale en matière de douane. Ce faisant, elle permettra de prendre la mesure du particularisme et de l’exorbitance que l’on attribue généralement au droit pénal douanier au regard du droit pénal général.