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Le devoir de mise en garde martelé

par V. Avena-Robardetle 7 octobre 2009

Cette décision n’a rien de révolutionnaire en soi. Lorsque la responsabilité d’un établissement bancaire ou financier est recherchée pour crédit excessif, les juges du fond doivent, d’abord, se demander si l’emprunteur était un emprunteur averti. Dans la négative, ils...

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