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Le quotidien du droit en ligne

Eléonore Barriot

Projet de loi Travail : les mesures sur la durée du travail

Le projet de loi Travail étant définitivement adopté, nous vous proposons une série d’articles détaillant les changements opérés par ce texte. Premier volet : la durée du travail. En la matière, le projet de loi consacre la primauté de l’accord d’entreprise sur l’accord de branche.

Projet de loi Travail : les modifications apportées par le Sénat avec l’aval du gouvernement

Faute d’accord de la commission mixte paritaire, le projet de loi Travail est examiné à nouveau aujourd’hui en commission des affaires sociales. Voici la version votée par le Sénat, profondément remaniée.

Les mesures sociales du PLF pour 2016 et du PLFR pour 2015

La loi de finances pour 2016 et la loi de finances rectificative pour 2015 ont été publiées au Journal officiel du 30 décembre 2015.