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La mauvaise foi de l’emprunteur, encore…

par P. Guiomardle 22 mars 2010

La Cour de cassation le confirme à nouveau : l’emprunteur ne saurait se décharger de ses obligations en invoquant le manquement du banquier à son devoir de mise en garde (Civ. 1re, 30 oct. 2007, Bull. civ. I, n° 330 ; D. 2007. AJ 2871, obs. Avena-Robardet ; D. 2008. 256, note Bazin  ; ibid. Chron. C. cass. 645, obs. Creton  ; RDI 2008. 35, obs. Heugas-Darraspen  ; RTD com. 2008. 163, obs. Legeais  ; 25 juin 2009, Bull. civ. I, n° 139).

Le moyen...

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