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Poursuivant sa navette devant les sénateurs, les projets de loi relatifs aux archives modifiés par l’Assemblée nationale en première lecture ont été adoptés par le Sénat, en deuxième lecture, le 15 mai 2008.
par J.-M. Pastorle 23 mai 2008
Les sénateurs ont approuvé les modifications apportées par l’Assemblée nationale au projet de loi organique et a adopté deux amendements qui modifient légèrement le projet de loi ordinaire, relatifs tous deux aux archives (V. AJDA...
