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Récolement des archives municipales

Une circulaire du ministre de la culture rappelle les mesures à prendre en matière d’archives suite aux élections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008.

par M.-C. de Monteclerle 22 avril 2008

À chaque élection municipale, un procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives municipales...

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