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Un chasseur averti en vaut deux…

Le trouble de voisinage subi par un chasseur du fait de son voisin, également chasseur, doit s’apprécier non pas par rapport au bon père de famille mais « par rapport au chasseur de palombe averti ».

par P. Guiomardle 5 octobre 2006

Les faits, et le fondement, de l’action ayant donné lieu à l’arrêt du 13 juillet 2006, après renvoi après cassation, sont assez originaux : un chasseur reproche à son voisin, également chasseur, d’avoir construit deux postes de chasse à la palombe à moins de 300 mètres de ceux existant sur son propre terrain. Non seulement...

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