La motivation des décisions de justice : perspective comparatiste

Dans de nombreux systèmes juridiques, la motivation d’une décision est considérée comme une garantie de bonne justice. Afin de pouvoir atteindre cet objectif, certaines exigences - telles que la rigueur, la rationalité, la clarté - sont formulées à l’égard des motivations. Malgré cela, des dysfonctionnements et insuffisances sont parfois décelés. Par la confrontation de différentes traditions juridiques, il est toutefois possible de mettre en lumière des méthodes d’amélioration. Certaines pratiques insistent sur le fait qu’une bonne motivation est une motivation plus abondante ou plus explicite. D’autres, en revanche, tendent à réduire le nombre de motivations inutiles pour améliorer la qualité des motivations nécessaires.

D. 2014. 1838