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Seul l’acquéreur peut offrir une revalorisation du prix pour éviter que la vente ne soit rescindée. Il n’est donc pas possible au vendeur d’obtenir une telle revalorisation en invoquant la lésion.
par G. Forestle 20 juin 2007
Si la rescision pour lésion est par principe exclue des ventes d’immeubles stipulant le paiement d’une rente viagère (Civ. 3e, 12 déc. 1973, Bull. civ. III, n° 629 ; Civ. 3e, 2 juin 1981, D. 1981. IR 454), ce n’est que parce que l’aléa rend impossible le calcul de la lésion (Req., 6 mai 1946, RTD civ. 1946. 324, obs. Carbonnier). Cette justification technique explique que les juges admettent a contrario l’action en rescision à chaque fois que les circonstances permettent de déterminer la valeur des prestations réciproques (v. par ex. Civ. 1re, 22 avr. 1955, Bull. civ. I, n° 161 ; RTD civ. 1956. 142, obs. J. Carbonnier). De jurisprudence...
