Responsabilité du banquier et mauvaise foi de l’emprunteur

On le sait, la Cour de cassation tient compte désormais, dans l’appréciation du respect par le banquier de l’obligation de mise en garde de son client, de la mauvaise foi éventuelle de ce dernier. L’emprunteur en cause dans l’arrêt, non publié, rendu par la Cour de cassation le 8 décembre 2009 fait d’ailleurs les frais de cette évolution. En effet, une première décision qui avait fait l’objet d’une publication (Civ. 1^re, 13 févr. 2007, Bull. civ. I, n° 398 ; D. 2007. AJ 723, obs. Avena-Robardet  ; CCC 2007, n° 38, obs. Raymond ; LPA 12 oct. 2006, note Boismain), avait...