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Par Toutatis, Obélix n’est pas que l’ami d’Astérix, c’est une marque !
Par Toutatis, Obélix n’est pas que l’ami d’Astérix, c’est une marque !
Le fait qu’Astérix et Obélix soient des personnages inséparables dans leurs célèbres aventures ne devrait pas empêcher les marques correspondant à leurs noms d’exister séparément et d’accéder à la renommée. C’est le sens de l’arrêt rendu le 13 mai 2026 par le Tribunal de l’Union européenne. Si le Tribunal ne se prononce pas sur la renommée du signe OBELIX, il confirme que ce signe constitue une marque et ouvre la porte à l’admission de sa renommée.
par Louis Louembé, Avocat à la Cour, Cabinet Arenairele 16 juin 2026
Il était une fois, en l’an 2020, un commerçant de la lointaine Pologne qui déposa une marque de l’Union européenne « Obelix » pour des produits liés aux armes à feu, munitions et explosifs de la classe 13. Cette marque fut enregistrée par le grand office EUIPO en 2022. Estimant que cet acte constituait un danger pour son territoire [de marque] « OBELIX » couvrant les produits et services des classes 9, 16, 25 et 41, l’irréductible gaulois Les Éditions Albert René s’embarqua en 2023 dans un périple à Alicante pour demander au grand Office d’annuler la menace. Plein de confiance, il se munit de l’arme classique contre le risque de confusion et de la potion magique contre les atteintes aux marques renommées. Mais ce voyage à Alicante allait se révéler une aventure digne de la quête du laisser-passer A38 dans Les 12 travaux d’Astérix.
La bataille d’Alicante
La division d’annulation de l’EUIPO rejeta la demande en nullité dans son intégralité au motif que les éléments de preuve étaient insuffisants pour établir que la marque antérieure avait fait l’objet d’un usage sérieux pour les produits et les services en cause. Notre vaillant Gaulois poursuivit le combat à l’étage supérieur et essuya une nouvelle défaite. La chambre de recours considéra qu’en supposant établi l’usage sérieux de la marque antérieure, il n’existait pas de risque de confusion, étant donné que les produits et les services en cause étaient différents. Elle ajouta que les éléments de preuve produits ne permettaient pas de tirer une « conclusion définitive » quant à l’existence ou non de la renommée de la marque OBELIX. Elle estima enfin qu’il n’existait pas de lien entre les marques en conflit. Ainsi, les conditions de la protection des marques renommées n’étaient pas remplies. La potion magique était donc inefficace…
L’irréductible Gaulois porta son combat devant le Tribunal à Luxembourg. Cette fois-ci, il abandonna l’arme contre le risque de confusion et misa tout sur une potion magique requinquée. Il allait remporter une première victoire.
Le Tribunal de l’Union européenne a en effet censuré la décision de la chambre de recours sur l’appréciation de la renommée de la marque « OBELIX » et le lien avec la marque postérieure.
Appréciation erronée de la renommée : absence de prise en compte des éléments démontrant la perception du signe « OBELIX » comme une marque pouvant avoir acquis une renommée
S’agissant en premier lieu de l’appréciation de la renommée de la marque invoquée, la chambre des recours avait notamment considéré que :
- à supposer même que la série de bandes dessinées « Astérix & Obélix » soit notoirement connue, cela...
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