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Le quotidien du droit en ligne

Chloé Piedoie

Le temps dans l’appréciation de l’ordre public et des bonnes mœurs en droit des marques

le 26 Novembre 2025 / IP/IT et Communication

L’ordre public et les bonnes mœurs jouent un rôle tant conservateur que novateur en ce qu’ils permettent à la fois de préserver les valeurs fondamentales tout en s’ajustant aux mutations de la société. Ces notions sont, ainsi, pensionnaires du temps, qui les transporte en les adaptant, parfois, aux nouvelles sensibilités. Le droit des marques, qui interdit l’enregistrement de signes contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs, n’est, de facto, pas hermétique au passage du temps.