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Article
Au sommaire de l’AJ famille de novembre
Au sommaire de l’AJ famille de novembre
par L. Dargentle 20 novembre 2008
À noter notamment au sommaire de ce numéro:
Dossier : Divorce et dépens
- Serge Abbou, Présentation générale des dépens ;
- Gilles Richard, Le tarif des avocats ;
- Gilles Richard, Le tarif des huissiers ;
- Valérie Avena-Robardet et Gilles-Antoine Sillard, Recouvrement et vérification des dépens ;
- Natalie Fricero, Aide juridictionnelle ;
- Éric Sander, Les dépens en Alsace-Moselle.
Pratiques:
- Aude Mirkovic, Avant-projet de loi sur l’autorité parentale et les droits des tiers.
Jurisprudence:
- Civ. 1re, 8 oct. 2008 (pourvoi n° 07-16.067), Effets de l’adoption simple sur le nom des enfants de l’adopté, par F. Chénedé ;
- Civ. 1re, 8 oct. 2008 (2 arrêts) (pourvois nos 07-16.646 et 06-21.912), Diminution du devoir d’entretien en raison de l’évolution...
