Les directrices de collection s’en vont, le contrat d’édition reste

L’affaire introduite par plusieurs auteurs, concerne principalement l’un d’eux, auteur de plusieurs ouvrages publiés entre 2009 et 2022 au sein de la collection « Métamorphose », animée par deux directrices de collection. Ses œuvres ont fait l’objet de contrats d’édition conclus initialement avec la société MC Productions, puis avec le groupe Delcourt, après leur fusion intervenue en 2017.

En mars 2022, les deux directrices de collection, titulaires de la marque et du logo, ont résilié leurs contrats de direction, avant de quitter le groupe Delcourt à la fin de l’année. À la suite de ces départs, plusieurs auteurs, dont le demandeur, ont estimé que l’éditeur n’était plus en mesure de respecter ses engagements contractuels, lesquels prévoyaient l’exploitation des œuvres au sein de cette collection.

Le tribunal était ainsi saisi de plusieurs demandes visant à remettre en cause les contrats d’édition en cours, sur des fondements distincts : à titre principal, la confirmation de leur résiliation unilatérale pour inexécution, à titre subsidiaire, leur annulation pour dol et, à titre très subsidiaire, leur caducité en raison de leur interdépendance alléguée avec les contrats de direction de collection. Une autre demande, relative à la résiliation d’un contrat particulier portant sur un coffret consacré aux contes fantastiques japonais, soulevait une difficulté plus spécifique que nous laisserons de côté. À titre reconventionnel, le groupe Delcourt demandait au tribunal de condamner les auteurs et les anciennes directrices de collection à des dommages-intérêts. Il leur reprochait notamment d’avoir perturbé l’exploitation de son catalogue, en particulier par les résiliations unilatérales des contrats d’édition et la publication de nouveaux ouvrages chez des éditeurs concurrents. Il invoquait également, à l’encontre des directrices de collection, un manquement à leur obligation de garantie d’éviction, leur reprochant notamment de ne pas l’avoir soutenu face aux auteurs et d’avoir déposé les noms et logos des collections à titre de marques (rappelons qu’un autre litige opposait l’éditeur aux deux directrices à propos de l’utilisation du nom et du logo « Métamorphose », par jugement du 20 mars 2026, le TJ de Paris a interdit aux parties de publier de nouveaux ouvrages sous ces signes sans leur accord mutuel, tout en reconnaissant au groupe Delcourt le droit de poursuivre l’exploitation des œuvres déjà publiées sous ces nom et logo).

L’intérêt majeur de la décision réside dans les conséquences du départ des directrices de collection sur le maintien des contrats d’édition conclus avec le groupe Delcourt. La question dépasse largement les circonstances de l’espèce. Dans un secteur où les changements d’équipes éditoriales, les départs de directeurs de collection et les réorganisations des maisons d’édition sont habituels, se pose la question de savoir dans quelle mesure le départ de ceux qui ont accompagné la création et la publication d’une œuvre peut affecter la poursuite du lien contractuel entre l’auteur et son éditeur.

Demande de résiliation fondée sur le changement de direction de collection

L’argument des auteurs ne manque pas de pertinence. Ils rappellent qu’une partie peut résoudre unilatéralement un contrat en cas d’inexécution suffisamment grave de son cocontractant et cherchent ainsi à démontrer que le départ des directrices de collection compromet l’exécution d’une obligation essentielle de l’éditeur : assurer l’exploitation permanente et suivie des œuvres. Or, cette obligation ne saurait se réduire à la seule disponibilité des ouvrages ou à leur maintien au catalogue. Elle suppose également un véritable travail éditorial destiné à accompagner les œuvres dans la durée.

C’est précisément sur ce terrain que l’argumentation prend tout son intérêt. Pendant treize années, l’auteur a travaillé avec les mêmes directrices de collection, dans le cadre d’une collaboration qui ne se limitait pas à la publication successive d’ouvrages. Au fil des projets se construisent des habitudes de travail, des échanges réguliers, des choix artistiques partagés, une connaissance approfondie des œuvres, mais aussi des stratégies de promotion et de valorisation. Le directeur de collection ne se contente pas de sélectionner des manuscrits : il accompagne leur élaboration, contribue à leur cohérence éditoriale et peut jouer un rôle déterminant dans leur visibilité après publication. Son départ est donc susceptible de perturber la relation existant entre l’auteur et la maison d’édition. En ce sens, l’auteur arguait que « la fin des...