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Le quotidien du droit en ligne

Antoine Bloch, Journaliste

Au procès d’un groupement sectaire, des prévenus et des victimes « quantiques »

À Paris, six cadres d’un groupement ésotérique ont comparu pendant deux semaines pour abus de faiblesse. Au menu : des prévenus se disant victimes, et des victimes ne pensant pas l’être. Autant de paradoxes qui évoquent la science quantique que les prévenus prétendaient enseigner.

Audience sur une association de malfaiteurs terroriste entre néonazisme et djihadisme

Devant la 16e chambre correctionnelle comparaissaient il y a quelques jours deux jeunes majeurs. Tous deux avaient projeté des attaques après s’être radicalisés dans leurs chambres, sur internet, au travers d’une consultation massive de contenus extrêmes et d’éléments de propagande.

Le « Penelopegate » devant la chambre criminelle

En mai 2022, la Cour d’appel de Paris avait (notamment) condamné François Fillon à une peine mixte (4 ans dont 1 ferme), tandis que son épouse Pénélope Fillon et son ancien suppléant Marc Joulaud écopaient chacun de trois années de sursis simple. Le feuilleton se poursuivra-t-il avec un troisième procès devant une cour de renvoi ? Réponse le 24 avril.

Procès pour traite des êtres humains au Trocadéro : « La précarité ne justifie ni n’excuse l’exploitation de la vulnérabilité »

La semaine dernière, six prévenus comparaissaient devant la 16e chambre correctionnelle parisienne pour avoir contraint des mineurs non-accompagnés (MNA) à voler pour financer une addiction aux psychotropes qu’ils avaient eux-mêmes occasionnée et entretenue. Ils ont écopé de quatre à six ans d’emprisonnement.

Confirmation de la radiation d’un avocat parisien : « Un comportement fondamentalement malhonnête et déloyal »

Par un arrêt rendu jeudi dernier, la Cour d’appel de Paris a confirmé la radiation d’Arash Derambarsch du tableau du Barreau de la capitale, arguant qu’il s’agissait de « la seule sanction adaptée ». Il avait bénéficié de la « passerelle des docteurs » sur la base d’une thèse frauduleuse, et a depuis annoncé son intention de se pourvoir en cassation.

Procès du garde des Sceaux devant la CJR : « Il a discrédité une institution républicaine à des fins privées »

Devant la Cour de justice de la République, cette troisième journée d’audience était notamment consacrée aux dépositions des magistrats visés par les enquêtes administratives litigieuses ordonnées par le ministre de la Justice. Comme témoins, car le concept de partie civile est étranger à cette juridiction.

Procès du garde des Sceaux devant la CJR : « Je n’ai fait que suivre les conseils de mon administration »

En ce deuxième jour d’audience devant la Cour de justice de la République (CJR), les premiers témoins se sont succédé à la barre. En début de semaine prochaine, ils seront vingt-trois à y avoir défilé.

Ouverture du procès du garde des Sceaux devant la CJR : « Cette affaire met en cause le fonctionnement institutionnel de l’État »

Hier s’ouvrait devant la Cour de justice de la République (CJR) le procès d’Éric Dupond-Moretti : une première pour un membre du gouvernement toujours en exercice. Deux semaines durant, il y sera question des enquêtes « pré-disciplinaires » lancées en 2020 à l’encontre de quatre magistrats, et qui constituent, selon la commission d’instruction, autant de prises illégales d’intérêts.

Audience sur le recours d’un avocat parisien contre sa radiation : « Il n’aurait pas dû avoir la possibilité d’avoir le CAPA »

La Cour d’appel de Paris examinait jeudi dernier le recours formé par l’avocat Arash Derambarsch contre la décision qui avait prononcé sa radiation du barreau, pour avoir emprunté la « passerelle des docteurs » sur la base d’une thèse frauduleuse. Décision le 14 décembre prochain.

Devant le CSM, une première présidente, et l’ombre d’un énième conflit d’intérêts

Se tenait mercredi 18 octobre une nouvelle audience disciplinaire sur fond de règlement de comptes de l’avocat devenu garde des Sceaux. Entre question sur la compétence de la Première ministre pour signer l’acte de saisine et interrogation sur l’intérêt des poursuites engagées.