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Le quotidien du droit en ligne

Céline Cuvelier, Avocat associé chez Bcube

Après plusieurs années à retenir son souffle, Decathlon obtient confirmation de la validité de son modèle de masque de plongée

Le 4 juin 2025, dans les affaires T-1060/23 et T-1061/23, le Tribunal de l’Union européenne a confirmé la validité de deux dessins ou modèles communautaires enregistrés pour le masque de plongée subaquatique « Easybreath » de Decathlon, rejetant ainsi le recours formé par la société allemande Delta-Sport Handelskontor GmbH (« Delta-Sport »).