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Article
Annulation de la décision de mise sur le marché d’un insecticide soupçonné de nuire aux abeilles
Annulation de la décision de mise sur le marché d’un insecticide soupçonné de nuire aux abeilles
par R. Grandle 2 mars 2011
Le Conseil d’État a annulé les décisions du ministre de l’agriculture ayant autorisé, pour les années 2008 et 2009, la mise sur le marché de l’insecticide « Cruiser », considérant que la méthode d’évaluation du risque de ce produit pour les abeilles, adoptée par l’Agence française de sécurité...
