Accueil
Le quotidien du droit en ligne

L'essentiel

Navigation

Contenu

  • Dans ce bref mais puissant roman, Tanguy Viel dissèque les raisons qui ont pu conduire un ex-ouvrier breton, père d’un enfant de dix-sept ans, à jeter à la mer un promoteur immobilier : chronique d’un rêve évanoui qui s’est achevé dans le cabinet d’un juge d’instruction.
  • Après moins d’un an de navettes, députés et sénateurs se sont mis d’accord sur un statut général des autorités administratives et publiques indépendantes et sur une liste limitative de celles-ci.
  • Le président du Conseil national des barreaux, Pascal Eydoux, dénonce la volonté des représentants du notariat d’exercer un contrôle de la convention de divorce rédigée par les avocats.

Le droit en débats

  • De la loyauté de la preuve et de l’affaire HSBC

    Vincent Ollivier
    le 10 Janvier 2017

    La chambre criminelle a, le 20 septembre 2016 (V. Dalloz actualité, 22 sept. 2016, obs. S. Fucini isset(node/180757) ? node/180757 : NULL, 'fragment' => isset() ? : NULL, 'absolute' => )) .'"'>180757), rendu un arrêt dans la très médiatique affaire du chantage prétendu contre le roi du Maroc. 4

  • Communication électronique : lorsque avocat et juge se perdent dans la jungle des textes

    Romain Laffly
    le 03 Janvier 2017

    On connaissait les affres des délais des articles 902 et suivants du code de procédure civile, les subtilités du champ de compétences du conseiller de la mise en état, les pièges des appels incidents et provoqués, comme l’interprétation stricte, parfois au-delà des textes, qui en est faite par la Cour de cassation, mais il faut reconnaître que... 3

  • Sausage Party : le sexe, la violence et le film d’animation

    Marc Le Roy
    le 23 Décembre 2016

    Cela fait bientôt 20 ans que l’association controversée Promouvoir se livre avec succès à une véritable croisade visant à imposer une certaine vision de la moralité aux films exploités en salles de cinéma. Le film d’animation américain Sausage Party fait partie de ces films qui posent un problème à l’association Promouvoir. Ce film se... 1

  • Droit des étrangers : une répartition des compétences entre juges administratif et judiciaire

    Laurent Fabre
    le 12 Décembre 2016

    La loi du 7 mars 2016 relative aux droits des étrangers en France, entrée en application le 1er novembre 2016, apporte plusieurs modifications au régime du séjour des étrangers, et transforme en profondeur le droit et les procédures applicables au refus de séjour ainsi qu’à l’éloignement des étrangers en situation irrégulière sur le... 2

  • Avocats prud’homalistes : attention dangers !

    Stéphane Lataste
    le 01 Décembre 2016

    Le décret du 20 mai 2016, applicable depuis le 1er août dernier, a décidé que l’appel des jugements des conseils des prud’hommes serait désormais soumis à la procédure avec représentation obligatoire, laquelle serait assurée par les avocats et les défenseurs syndicaux. Classiquement qui dit représentation obligatoire dit postulation...

Tous nos droits en débats

 

Tout ActuEL Avocat

Au JO du jour

A signaler notamment au Journal Officiel du:

Revue de presse

Toutes les revues
Le magazineInterviews, reportages, dossiers et portraits

Les nouveautés de la boutique

Voir la boutique Dalloz
AgendaL'événementiel juridique en ligne