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Le quotidien du droit en ligne
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Revue de presse8 juin 2009

La communauté de biens entre époux : bilan critique

Pascal Bloch, Avant-propos;

Arnaud Cermolacce, l’introuvable acquêt;

Bernard Vareille, Communauté et opérations en cours non dénouées:

Philippe Simler, Les emprunts et cautionnements des époux: le désordre généré par l’article 1415 du code civil:

Rémy Cabrillac, Le passif professionnel; l’efficacité des parades légales pour protéger le patrimoine familial;

Table ronde, La suppression de la masse commune compliquerait-elle le règlement amiable des divorces ?;

Florence Laroche-Gisserot, Les régimes séparatistes - Un environnement législatif favorable;

Hugues Letellier, Exemples étrangers de relations patrimoniales entre époux;

Gérard Champenois, Rapport de synthèse.

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