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Le quotidien du droit en ligne

Didier R. Martin

La dualité de droits d’habitation

La dualité de droits d’habitation sur un même bien – comme celle du droit au bail régi par l’article 1751 du code civil – révèle une figure originale, inédite et irréductible à celle de l’indivision : la juxtaposition de deux droits individuels, séparés, indépendants l’un de l’autre, renforcée, pour le droit d’habitation, incessible et viager, d’un attachement à la personne de son titulaire qui le rend, par nature, antinomique à une titularité indivise. Ce qui ne va pas sans conséquence en cas de divorce des époux investis, respectivement, du même droit d’habitation....

Du gage-espèces

Revendiquée par le nantissement de créance, menacée par l’avènement de la fiducie, la remise directe d’une somme d’argent en garantie triomphe, en théorie et en pratique, de ces rivalités. Elle constitue un véritable gage d’espèces, fiduciaires ou scripturales, qui doit son régime à la double vertu de son objet : l’argent, d’être, dans tous ses états, corporel et fongible.

La propriété, de haut en bas

Par le haut, le schéma classique de la propriété se rehausse d’un degré d’abstraction : celui où survit le titre d’une propriété, provisoirement privée d’objet, en suspens, telle une auréole, au-dessus de la masse qui doit lui rendre son assise. Par le bas, le schéma s’offre à un ultime degré de compression du droit : celui où survit le titre d’une propriété démembrée de tous ses attributs - y compris l’« abusus » -, comme en témoigne, notamment, la réserve de propriété. De l’un à l’autre degré, la propriété s’étire d’une surpropriété aérienne ou planante, à un...