Un jour que l’auteur de ces lignes était, du fait du hasard des comparutions immédiates, dans le prétoire d’une des chambres parisiennes spécialisées dans ce contentieux pénal de l’urgence, son oreille a été attirée par une des préventions notifiées à un jeune homme dans le box, du fait du caractère jusque-là inhabituel de cet intitulé. En effet, outre le diptyque traditionnel outrage-rébellion, s’ajoutait une « apologie du terrorisme ».
Moins d’une semaine après les assassinats à Charlie Hebdo et la prise d’otage sanglante de l’hypercacher de la porte de Vincennes, ces mots ne sont pas prononcés à la légère. Sur les bancs de la défense, on se regarde, surpris, incrédules pour certains : que fait donc un délit de presse en « compa » ? Les lecteurs assidus de Dalloz actualité renseignent leurs confrères : depuis la loi antiterroriste n° 2014-1353 du 13 novembre 2014, l’apologie du terrorisme est devenue un délit de droit commun. Le but du législateur était de faciliter la poursuite des sites internet jihadistes se livrant au recrutement. Plus de condition de publicité (qui devient une circonstance aggravante), plus de régime des délits de presse, plus de prescription abrégée et, surtout, la comparution immédiate est possible. Et les avocats présents ne le savent pas encore mais elle va être généreusement employée, quitte à être dévoyée.
Le prévenu est un jeune homme de 21 ans, sans casier judiciaire. Il a été contrôlé sur une suspicion de tentative de vol de voiture (qualification abandonnée en cours de route par le parquet, faute du moindre élément probant). Le contrôle se passe mal, le jeune homme est ivre et prend mal d’être contrôlé. Les policiers se saisissent de lui pour le maîtriser, il se débat, ce qui constitue une rébellion même s’il n’avait rien à se reprocher, et voilà comment on devient délinquant. Il est plaqué au sol, menotté, explique au tribunal que les policiers lui font très mal, il leur crie d’arrêter, ils n’en ont cure, et la colère explose sous l’effet cumulé de l’alcool, de la douleur, et de l’impuissance. Il agonit d’injures les policiers en des termes les invitant à commettre l’inceste sur leur mère et imputant à celle-ci une activité professionnelle de pierreuse. Mais dans le flot des paroles se trouvent les mots fatals : « Vous allez voir les jihadistes, ils vont vous mettre une balle dans la tête, voyez les dégâts qu’il a faits, mon cousin Coulibaly, il n’a pas flingué assez de mecs comme vous ».
Le jeune homme conteste avoir tenu ces propos et est un peu piteux et mal en point, après une méchante cuite et deux jours en garde à vue. Et tout de suite, on comprend que ça va très mal se passer, et que les dés sont pipés d’entrée. La présidente, en temps ordinaire déjà irascible, est déchaînée et oublie toute mesure dans son ton et ses questions. Ah, il nie les propos ? Pourtant, ils figurent dans le procès-verbal d’interpellation, rédigé par des agents assermentés, ils font foi et prouvent le délit, dit-elle, à complet rebours de ce que dit le code de procédure pénale1. Donc les policiers sont des menteurs, demande encore la présidente, empruntant à présent à la mauvaise éristique ces questions où le prévenu n’a que le choix entre se reconnaître coupable ou accuser les policiers de dénonciation calomnieuse.
Le procureur, avocat de la société et porte-parole de la loi, va sans doute calmer les choses, rappelant que ce ne sont que des mots et que le peuple vient de rappeler son attachement à la liberté de dire ou dessiner n’importe quoi ? Perdu. À l’entendre, il requiert contre les terroristes que la mort a fait échapper à sa compétence. Le pochtron ivre d’alcool et de douleur, écrasé par des policiers devant peser deux fois son poids devient un soutien froid et calculé du terrorisme et attaque tous les fondements de la République par ses paroles. Il demande 16 mois, dont 8 fermes avec maintien en détention, malgré l’absence de casier. Et il les obtiendra, les efforts de l’avocat de la défense restant vains, la présidente ayant ostensiblement croisé les bras, posé son stylo pour bien montrer qu’elle ne notait aucun des arguments soulevés et n’a pas levé les yeux de son bureau. Et les jours suivants vont montrer que ce n’est pas une affaire tombée devant le mauvais juge. En deux semaines, 150 procédures vont être lancées (Libération, 19 janv. 2015) alors qu’en 20 ans, seules 20 condamnations avaient été prononcées pour ce délit, d’après les chiffres de la Chancellerie. Et, presque à chaque fois, ça cogne : jusqu’à deux ans ferme avec maintien en détention à Marseille sur cette seule prévention. Car quelques tribunaux semblent avoir résisté, prononçant des relaxes (Montpellier, Saint-Malo) ou des peines légères assorties du sursis.
L’accablement ne peut que saisir l’avocat, le citoyen et tout simplement l’homme de raison. Qu’est-ce qui nous arrive ? Qu’arrive-t-il à notre justice, celle rendue au nom du peuple français, ce peuple qui a manifesté comme jamais dans son histoire son attachement à la liberté et son refus de se laisser gouverner par la peur, provoquant l’admiration du monde entier ?
Car qui peut croire que ces affaires aient un quelconque lien avec le terrorisme ? Que ces peines démesurées et sans aucun sens vont faire reculer d’un yoctomètre le terrorisme ? Pas même les juges qui les prononcent. C’est une justice de défoulement, une justice de frustration, aussi rationnelle que nous quand nous frappons le meuble sur le pied duquel, mal réveillés, nous avons cogné notre petit orteil.
Le terrorisme lance un défi à nos sociétés démocratiques qu’il déteste fondamentalement. Et ne pas se confronter par la raison à ce défi nous condamne à le perdre. Ainsi, le terrorisme ne menace pas l’existence de notre pays. Jamais le terrorisme n’a réussi à détruire un pays. Jamais il n’a réussi à détruire un de ses ennemis. Voyez combien le terrorisme a tué en 20 ans. Comparez à d’autres causes, aux accidents de la route, à la grippe, ou même à la foudre.
Le terrorisme est pour le corps social comme une piqûre de guêpe. C’est douloureux, l’auteur de ces lignes en sait quelque chose. Cela arrache un cri de douleur, parfois des larmes. Mais ce n’est jamais mortel. Ce qui peut provoquer la mort, c’est la réaction excessive du corps face à cette agression. C’est le choc anaphylactique, le système immunitaire du corps qui en, sur-réagissant, finit par se détruire lui-même. C’est cette image qu’évoque pour moi cette pluie de condamnations. Un choc anaphylactique judiciaire. L’exécutif, qui, pour des raisons politiques, a besoin de montrer qu’il réagit, sous peine de s’exposer à l’accusation de laxisme, a donné des consignes de fermeté par une circulaire du 12 janvier 2015. L’autorité judiciaire, les juges, dont l’une des fonctions, et pas la moindre, est d’arrêter le bras de l’État et qui devraient s’assurer que ces consignes soient exécutées avec la mesure qu’impose la gravité réelle des faits, faillissent à leur mission en accompagnant cet excès dans la répression qui frappe à côté des véritables coupables. Nous envoyons en prison des mois, voire des années, des gens pour des mots qu’ils ont prononcés. Des mots stupides. Des mots bêtes. Des mots méchants. Mais des mots. Des mots qui ne méritaient guère plus qu’un haussement d’épaules méprisant.
Et comble de la sottise, rappelons que les trois assassins auteurs de ces méprisables attentats n’ont jamais fait publiquement l’apologie du terrorisme mais se sont radicalisés en prison. Et où envoyons-nous les auteurs de ces mots ? Qui les y accueillera à bras ouverts, pour leur expliquer qu’ils sont en fait des héros et que décidément la France n’est pas leur pays car elle hait l’Islam ?
Non seulement cette répression absurde est inutile, mais elle est dangereuse. C’est une défaite de la Raison. Et nous ne pouvons pas nous le permettre.
1 C. pr. pén., art. 430 : « Sauf dans le cas où la loi en dispose autrement (et ce n’est pas le cas en la matière, nda), les procès-verbaux et les rapports constatant les délits ne valent qu’à titre de simples renseignements ».
