La combinaison de l’usufruit et du bail - Eléments pour une nouvelle théorie des biens

Les rapports de l’usufruit et du bail sont dominés par une optique purement comparative consistant à situer deux droits rivaux au regard notamment de la distinction droit réel/droit personnel, à partir de laquelle la doctrine déduit leur nature respective. C’est pourtant une étroite complémentarité qui ressort d’une situation courante, celle dans laquelle l’usufruitier est lui-même bailleur. Ainsi, bien qu’elle confirme la différence de nature des deux institutions, cette combinaison de l’usufruit et du bail révèle des traits originaux qui ne peuvent être appréhendés qu’à la condition de remonter aux fondements du droit des biens et des contrats. Il s’agit en effet d’admettre que le contrat de bail lie ès-qualité le propriétaire des utilités de la chose, qualité que l’usufruitier peut revendiquer au même titre que le propriétaire de la chose .