Maitien de l’ordre

Un chiffre pour situer l’importance du sujet : en 1999, il y a eu à Paris 1 768 manifestations revendicatives et près de 3 000 manifestations sportives, culturelles ou artistiques nécessitant un service d’ordre. C’est peu dire que les dispositions relatives au « maintien » de l’ordre sont indispensables. Essentiellement du domaine des libertés publiques, le maintien de l’ordre prend toute sa place dans une revue consacrée au droit pénal et à la procédure pénale dans la mesure où de nombreuses dispositions le régissant sont issues des deux codes de référence. Pour l’aborder, seront examinés tour à tour le maintien de l’ordre par l’autorité civile (V. Le maintien de l’ordre : manifestations, réunions publiques et attroupements, par Hervé Vlamynck ), puis par l’autorité militaire (V. L’autorité militaire en maintien de l’ordre, par Jean-François Lafforgue ), avant d’aborder le sujet pour les régimes d’exception (V. Maintien de l’ordre et régimes d’exception, par Carolina Cerda-Guzman ).