Garanties de passif : « 1134, alinéa 1^er » contre « 1134, alinéa 3 », combat de titans ou subtile alliance ?

La Cour de cassation, en s’appuyant sur l’article 1134, alinéa 1er, du code civil, semble désormais faire prévaloir une application stricte des garanties de passif sur le principe de bonne foi tiré de l’alinéa 3 du même article. L’acquéreur de titres pourrait ainsi, malgré sa connaissance préalable du " passif " invoqué, mettre en jeu les garanties. Les arguments en faveur de l’inefficacité de la garantie dans une telle hypothèse restent pourtant nombreux. En effet, la jurisprudence est plus délicate à manier qu’il n’y paraît et si la Cour a posé une limite au principe de bonne foi, elle ne l’a pas exclu totalement. Les praticiens devront ainsi demeurer très prudents .