Accueil
Le quotidien du droit en ligne

Social

L’Assemblée travaille dans l’urgence sur l’urgence

Gratuit: 
Gratuit

Samedi, l’Assemblée a étudié le projet de loi d’urgence sur le Coronavirus. Si l’étude en commission la veille fut poussive, la séance fut productive dès lors que les députés ont accepté de jouer le jeu du travail parlementaire en se concentrant sur le texte et ses failles. Dimanche, Assemblée et Sénat se sont entendus sur un texte. Récit.

par Pierre Januel
En carrousel matière: 
Oui

Les députés s’embourbent malgré l’urgence

Gratuit: 
Gratuit

Vendredi, l’Assemblée nationale a été dans l’incapacité d’adopter le projet de loi d’urgence sur le coronavirus. Seule l’étude en commission a pu avoir lieu, le débat en séance ayant lieu ce samedi. Faute d’un vote conforme, l’adoption définitive du texte ne devrait pas avoir lieu avant dimanche. Si les députés finissent par accepter que leur rôle ne se limite pas à prendre la parole. Récit.

par Pierre Januel
En carrousel matière: 
Oui

Coronavirus : volet social du projet de loi d’urgence sanitaire

Gratuit: 
Gratuit

Le projet de loi « d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 » autorise le gouvernement à prendre par ordonnance toute une série de mesures provisoires en matière notamment de bénéfice de l’activité partielle, de conditions d’acquisition et de prise de congés payés, de repos, d’intéressement et de participation, du suivi de santé des salariés ou encore de modalités d’information et de consultation des institutions représentatives du personnel.

par Caroline Dechristé
En carrousel matière: 
Non

Sylvain Tesson: « Que ferons-nous de cette épreuve ? »

L’écrivain, revenu en France juste avant la fermeture des frontières pour être près de sa famille, observe avec acuité le monde des flux basculer dans celui du « Restez chez vous ».

Par Vincent Tremolet de Villers

Le Figaro, 19 mars 2020

Coronavirus : tous nos articles

Gratuit: 
Gratuit

Retrouvez ici tous les articles sur le coronavirus publiés sur Dalloz actualité. 

par La rédaction
En carrousel matière: 
Oui

Vers la création d’un état d’urgence sanitaire

Gratuit: 
Gratuit

La création d’un état d’urgence sanitaire, calqué sur le modèle de l’état d’urgence régi par la loi du 3 avril 1955, est la mesure phare du projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19.

par Marie-Christine de Montecler
En carrousel matière: 
Oui

Coronavirus : les mesures d’urgence de la CNBF en faveur des avocats cotisants et retraités

Gratuit: 
Gratuit

Dans un communiqué du 17 mars 2020, la Caisse nationale des barreaux français précise les mesures d’urgence qu’elle entend mettre en œuvre pour soutenir les avocats en activité tout en garantissant le paiement des pensions.

par Laurent Dargent
En carrousel matière: 
Non