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Le quotidien du droit en ligne

Pénal

Bryan Stevenson, l’avocat des condamnés à mort afro-américains

Depuis trente ans, il consacre sa vie à la défense des détenus noirs. Son combat fait l’objet d’un film, « La voie de la justice », avec Michael B. Jordan et Jamie Foxx, en salle le 29 janvier.

Par Samuel Blumenfeld

Le Monde, 24 janv. 2020

Rencontre premier ministre-avocats : Édouard Philippe se félicite, Christiane Féral-Schuhl déplore

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Les sons de cloche de la rencontre entre le premier ministre et les instances de la profession d’avocat, avec la garde des Sceaux et le secrétaire d’État chargé des retraites, qui s’est déroulée hier à 19 heures, ne sont pas accordés.

par Marine Babonneau
En carrousel matière: 
Oui

Loyauté de la preuve : qu’est-ce qu’un stratagème ?

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Ne constitue pas un stratagème le fait, pour des gendarmes, de consigner dans un procès-verbal des propos qui n’ont pas été recueillis contre le gré de l’intéressé ou à son insu.

par Dorothée Goetz
En carrousel matière: 
Oui

Grève des avocats : « notre épuisement renforce notre motivation »

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Alors que le Conseil national des barreaux est reçu jeudi 23 janvier, à 19 heures, par le premier ministre, le mouvement de grève des avocats ne faiblit pas. Mais pour combien de temps ?

par Marine Babonneau
En carrousel matière: 
Oui

Suppression facultative du casier judiciaire des mineurs : à quelles conditions ?

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Payant

Les juges du fond devaient examiner les éléments produits par le requérant faisant valoir qu’au  vu  de  son  parcours  scolaire  et de  son  insertion professionnelle sa rééducation apparaissait acquise.

par Dorothée Goetz
En carrousel matière: 
Non

Mémento de la cour d’assises

L’Œil de la police : publication nationale : paraît chaque semaine : romans de détectives et de police : faits dramatiques

Archives sur le site de la BNF, Gallica

Nouvelle demande de mise en liberté de Patrick Balkany : décision le 27 janvier

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La cour d’appel de Paris a examiné mardi la troisième demande de mise en liberté de Patrick Balkany dans le dossier de blanchiment de fraude fiscale. Incarcéré depuis le 13 septembre 2019 à la maison d’arrêt de la Santé, le maire de Levallois-Perret est hospitalisé, presque sans discontinuer, depuis le 12 décembre.

par Pierre-Antoine Souchard
En carrousel matière: 
Oui

Les premières heures en prison : immersion au quartier des arrivants

C’est là que se produit l’éventuel choc carcéral, et que se manifestent par exemple les premiers signes de risque suicidaire… Pour comprendre ce qui se joue dans les premiers temps de l’incarcération, nous avons suivi le « parcours arrivant », au centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand (71).

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Auteur externe: 
par Antoine Bloch
En carrousel matière: 
Oui

Retraites des avocats : le Conseil national des barreaux veut négocier avec le premier ministre

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Les membres du Conseil national des barreaux ont voté à l’unanimité, lors de l’assemblée générale extraordinaire organisée en urgence vendredi 17 janvier en vue de se prononcer sur les dernières propositions du gouvernement, la poursuite de la grève pour la semaine du 20 janvier.

par Marine Babonneau
En carrousel matière: 
Oui