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La faute caractérisée peut être constituée soit d’une accumulation de fautes d’imprudence, soit d’une seule faute d’imprudence d’une particulière gravité.
par A. Darsonvillele 18 décembre 2008
L’arrêt rendu par la chambre criminelle le 18 novembre 2008, s’il n’apporte pas de réelle innovation au contentieux relatif à l’homicide involontaire, n’en demeure pas moins très intéressant, notamment quant à la définition de la faute caractérisée. L’article 121-3 du code pénal consacre la faute caractérisée, comme étant celle qui expose autrui à un risque d’une particulière gravité que l’auteur de la faute ne pouvait pas ignorer. De cette définition textuelle, la jurisprudence a déduit qu’il s’agit d’une faute dont les « éléments sont bien marqués et d’une certaine gravité, ce qui indique que l’imprudence ou la négligence doit présenter une particulière évidence » (TGI La Rochelle, 7 sept. 2000, D. 2000. IR. 250 ; Gaz. Pal. 2000. 2. 2369 ; LPA 23 nov. 2000, n° 234, p. 13, note Vital-Durand ; RSC 2001. 159, obs. Mayaud). Mais, la Cour de cassation a admis une seconde acception à la faute caractérisée, qui peut résulter également « d’une accumulation d’imprudences ou de négligences successives » (Lyon, 28 juin 2001, D. 2001. IR. 2562 ; RSC 2001. 804, obs. Mayaud ; Gaz....
