Le bronze qui alourdit la condamnation du commissaire-priseur

La cour d’appel de Paris a confirmé la condamnation de première instance mais aggravé la sanction pécuniaire. Le 26 mai 2016, poursuivi pour contrefaçon d’une œuvre de l’esprit et vente de produit sous une marque contrefaite, M. Kohn avait écopé de huit mois avec sursis et 5 000 € d’amende.

En novembre, lors de l’audience, M. Kohn a déclaré avoir acquis ce bronze en 2001 auprès d’un intermédiaire qui lui-même l’avait acheté à un marchand hollandais en 1989. Un bronze alors numéroté 5/5 (v. Dalloz actualité, 21 nov. 2018, art. P.-A. Souchard isset(node/193198) ? node/193198 : NULL, 'fragment' => isset() ? : NULL, 'absolute' => )) .'"'>193198).

Si le site internet de ce professionnel affirme qu’il « coordonne un scrupuleux travail de recherches sur les œuvres présentées », ce ne fut pas le cas pour la sculpture de Zadkine. Marc-Arthur Kohn n’a fait « aucune des diligences minimales » que lui imposent « ses obligations de commissaire-priseur », relève la cour dans son arrêt que Dalloz actualité a pu consulter.

Pourtant « né dans l’art », comme il s’est complu à le rappeler à l’audience, le commissaire-priseur n’a pas contacté d’experts ni entrepris de véritables recherches. Quelques appels au Musée Zadkine où un interlocuteur lui aurait affirmé que l’œuvre était bonne.

Mais il n’a pas songé à prendre contact avec la fonderie Susse, qui a moulé tous les bronzes de Zadkine. Si l’artiste avait autorisé cinq tirages du Retour du fils prodigue, seuls quatre ont été réalisés. M^e Kohn aurait donc appris que ce 5/5 était un faux.

Quoiqu’il en soit, le commissaire-priseur a mis en vente ce bronze à patine noire, signé Susse fondeur, le 13 décembre 2001 à Drouot-Montaigne. Ce lot, qui ne figure pas au catalogue de vente, est emporté par Raymond Woronko pour 770 000 F, soit 117 385 €.

Sur le bordereau d’adjudication, pas de numéro de tirage. « Ce bordereau curieusement ne mentionne pas le numéro de tirage, élément pourtant principal de l’œuvre qui permet son authentification », relève la cour d’appel. Une absence de mention qui « atteste dès décembre 2001, non pas d’une incompétence ou d’une désinvolture coupable, ni même d’une carence ou d’une erreur d’un collaborateur, mais bien sa (NDLR à M^e Kohn) volonté de dissimuler la véritable nature contrefaite de ce bronze », poursuit l’arrêt.

La compagne de M. Woronko n’aime pas cette sculpture. Trop sinistre. En mars, M. Woronko prend contact avec Sotheby’s. Ses experts émettent des doutes sur son authenticité puisqu’elle est numérotée… 6/6.

Il va la restituer à M^e Kohn. Elle est remise en vente en juin, cette fois-ci le lot figure au catalogue de vente, mais ne trouve pas preneur. Pour la cour, cette mention au catalogue a « en réalité, servi à la délivrance d’un certificat d’authenticité » remis en octobre 2002 à M. Woronko.

Pendant deux ans, le Retour du fils prodigue dort dans l’un des entrepôts de Marc-Arthur Kohn. En mai 2004, la sculpture va trouver preneur au terme, selon la cour, d’une « mise en scène pour conduire à la vente ». Une vente, non pas aux enchères, mais de gré à gré via un intermédiaire, condamné dans une affaire de faux tableaux, Pascal Robaglia. L’acheteur est un habitué des ventes de M^e Kohn. Il lorgnait depuis quelques années sur cette œuvre de Zadkine qu’il va payer 137 500 €.

C’est en regardant la sculpture dans son salon que le collectionneur va tiquer. Il constate qu’elle est numérotée 6/6, qu’elle montre des différences avec l’œuvre originale. Il se rend, à la fonderie Susse où il apprend que c’est un faux réalisé grâce à surmoulage d’une œuvre ; avec signature imitée et contrefaçon de la marque de la fonderie. Il finira par récupérer ses fonds.

Pour la cour, nul doute que « les mises en ventes publiques antérieures ont servi à afficher une prétendue authenticité de l’œuvre ».

Condamné à huit mois en première instance, Pascal Robaglia a vu sa peine alourdie en appel par une une amende de 30 000 € et une mise à exécution de ses huit mois sous bracelet électronique. Quand à Raymond Woronko, la cour a confirmé sa condamnation à 10 000 € d’amende dont cinq mille avec sursis.

Tous trois devront verser au titre du préjudice moral 40 000 € à la Ville de Paris, légataire des œuvres d’Ossip Zadkine, 6 000 € au collectionneur et 1 € à la fonderie Susse.

M^e Béatrice Cohen, avocate du collectionneur, s’est dite satisfaite par la condamnation du commissaire-priseur, regrettant toutefois que la cour n’ait pas suivi le ministère public qui avait requis une interdiction d’exercer sur le marché de l’art pendant deux ans. « Aujourd’hui, plus de 40 % de faux circulent sur le marché de l’art. Il faut frapper fort pour que ce fléau s’arrête », a-t-elle déclaré après l’audience.

« Pour diriger efficacement cette maison de vente qui veut se donner les moyens d’être parmi celles qui comptent, une remise en question constante est nécessaire afin d’affirmer une vision novatrice du métier », vante Marc-Arthur Kohn sur son site. La cour d’appel a contribué mardi à une petite remise en question en ordonnant la publication de sa condamnation dans La Gazette Drouot.  

L’avocate du collectionneur a indiqué par mail mercredi à Dalloz actualité vouloir se pourvoir en cassation « sur le fondement de l’erreur manifeste de l’appréciation des faits puisque la cour d’appel n’a pas reconnu le préjudice patrimonial de mon client résultant de la perte de chance de réaliser une plus-value sur une oeuvre que l’on croyait authentique ».