- Administratif
- Toute la matière
- > Acte
- > Bien
- > Collectivité territoriale
- > Compétence
- > Contrat et marché
- > Droit économique
- > Droit fondamental et liberté publique
- > Election
- > Environnement
- > Finance et fiscalité
- > Fonction publique
- > Police
- > Pouvoir public
- > Procédure contentieuse
- > Responsabilité
- > Service public
- > Urbanisme
- Affaires
- Civil
- Toute la matière
- > Arbitrage - Médiation - Conciliation
- > Bien - Propriété
- > Contrat et obligations
- > Droit et liberté fondamentaux
- > Droit international et communautaire
- > Famille - Personne
- > Filiation
- > Mariage - Divorce - Couple
- > Procédure civile
- > Responsabilité
- > Succession - Libéralité
- > Sûretés
- > Voie d'exécution
- Européen
- Immobilier
- IP/IT et Communication
- Pénal
- Toute la matière
- > Atteinte à l'autorité de l'état
- > Atteinte à la personne
- > Atteinte aux biens
- > Circulation et transport
- > Criminalité organisée et terrorisme
- > Droit pénal des affaires
- > Droit pénal général
- > Droit pénal international
- > Droit social
- > Enquête
- > Environnement et urbanisme
- > Etranger
- > Informatique
- > Instruction
- > Jugement
- > Mineur
- > Peine et exécution des peines
- > Presse et communication
- > Santé publique
- Social
- Toute la matière
- > Accident, maladie et maternité
- > Contrat de travail
- > Contrôle et contentieux
- > Droit de la sécurité sociale
- > Grève
- > Hygiène - Sécurité - Conditions de travail
- > IRP et syndicat professionnel
- > Protection sociale
- > Rémunération
- > Rupture du contrat de travail
- > Santé publique
- > Temps de travail
- > Travailleurs handicapés
- Avocat
Article
Au sommaire de l’AJDA du 29 septembre 2008
Au sommaire de l’AJDA du 29 septembre 2008
L’AJDA du 29 septembre 2008 (numéro 32) est en ligne pour les abonnés de la base matière « Droit administratif ».
par E. Royerle 3 octobre 2008
À noter notamment au sommaire de ce numéro :
Tribune,
- Questions sur l’établissement public de coopération culturelle, par Olivia Bui-Xuan
.
Études,
- Le tourisme de montagne entre chien et loup, par Philippe Yolka . Le retour du loup dans les Alpes françaises a entraîné la mise en place d’une opération de protection des troupeaux contre la prédation. Ce dispositif, qui s’appuie en particulier sur le déploiement de chiens de garde, paraît relativement efficace. Il s’avère néanmoins difficile à concilier avec la fréquentation touristique des zones de montagne, en raison des risques d’accident suscités. Certains épisodes récents l’attestent, qui invitent à revenir sur la problématique des conflits d’usages dans les espaces naturels.
- Actualités du droit de la concurrence et de la régulation, par Laurent Richer, Pierre-Alain Jeanneney et Sophie Nicinski .
Actualité jurisprudentielle,
- L’autorité délégante est libre de négocier ou non avec les candidats, CE 23 mai 2008, Musée Rodin, note Pierre Sablière . L’autorité responsable de la personne publique délégante choisit...
