L’avocat Avi Bitton devant le conseil de discipline de l’Ordre de Paris

Avi Bitton est la bête noire du conseil de l’Ordre de Paris. Il a la particularité d’en être membre, d’en avoir été élu à deux reprises. Avec ses billets publiés sur le site du syndicat qu’il a crée, le MAC, il agace les autres membres du conseil et notamment le bâtonnier de Paris. Et c’est en partie en raison de ses textes provocateurs, qui ont le tort de révéler parfois ce qui se passe au sein d’une institution habituée à la discrétion, qu’il doit aujourd’hui faire face au conseil de discipline de l’Ordre. L’audience a eu lieu mardi, au sein de la salle où se réunissent tous les mardis, les membres du conseil. Il n’en fallait pas moins pour donner à l’instant un aspect tout solennel et il en aurait fallu un peu plus pour accueillir les confrères venus soutenir Avi Bitton – il est vrai qu’il avait pris le soin de rappeler par mail à l’ensemble du barreau parisien la date de sa convocation. Deux affaires sont au programme de la matinée : l’une regroupant quatre dossiers et l’autre, un seul. Ce dernier ne sera pas du tout examiné mardi (lire notre encadré)

Des nullités de procédure, un tribunal impartial

Avant d’examiner le fond, Avi Bitton veut plaider les nullités de procédure. Et il y en a, selon lui. « Votre conseil de discipline est dans une situation de tribunal non saisi », évoque-t-il au sujet d’envois de recommandés dans les mauvais délais, pire, « la formation ne constitue pas un tribunal impartial ». « Il y a violation fondamentale de choisir son avocat (…) Dans la citation à comparaître, il est écrit qu’en vertu du règlement intérieur, je ne peux prendre un membre du conseil de l’Ordre ou un ancien membre ni un...