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- Avocat
Liste des revues de septembre 2014
30 Septembre 2014
-
Doté d’un cadre juridique, le crowdfunding est promis à un bel avenir
par Annabelle PandoAFFAIRES -
Le CDI intérimaire : outil de sécurisation ou de flexibilité ?
par Gwenola Bargain et Marc FerraciSOCIAL
29 Septembre 2014
-
D’utiles précisions au sujet des accidents de la circulation et de leur assurance
par Hubert GroutelAFFAIRES -
La motivation des décisions de justice : perspective comparatiste
par Sylwia Castillo-WyszogrodzkaADMINISTRATIF | AFFAIRES | CIVIL | EUROPÉEN | IMMOBILIER | PÉNAL | SOCIAL | AVOCAT
26 Septembre 2014
-
Le clonage d’œuvres d’art
par Jean-Pierre Marguénaud et Benjamin DauchezAFFAIRES -
Ô Pinel : un texte à double tranchant !
par un collectif d'auteursIMMOBILIER
25 Septembre 2014
-
Remarques sur la distinction entre les droits et les libertés
par Jean-Baptiste RacineADMINISTRATIF -
Ne punissez pas les enfants des fautes de leurs pères
par Hugues Fulchiron et Christine Bidaud-GaronCIVIL
24 Septembre 2014
-
Une nouvelle réforme de la procédure pénale ?
par Haritini MatsopoulouPÉNAL -
Les conflits entre associés : Pourquoi ils surviennent et comment les régler ?
par Christophe Thévenet et Jacques MestreAVOCAT
23 Septembre 2014
-
Report judiciaire de la date de dissolution de la communauté conjugale et pouvoirs des époux
par Suzanne LequetteCIVIL -
De quelques contre-vérités sur la jurisprudence de la CEDH en matière pénale
par Benjamin DanlosPÉNAL | EUROPÉEN
22 Septembre 2014
-
L’avenir du notariat est-il dans son histoire ?
par Nicolas Laurent-BonneCIVIL -
Création du centre d’arbitrage du travail
par Hubert FlichySOCIAL
19 Septembre 2014
-
Vers une évolution des moeurs ?
par Bruno AncelCIVIL | SOCIAL | PÉNAL -
Le terrain à bâtir, un objet fiscal mal identifié
par Sophie de FontaineIMMOBILIER
18 Septembre 2014
-
Les sociétés d’économie mixte à opération unique
par Modeste Marques et Philippe GonzagueADMINISTRATIF -
Stratégie procédurale du divorce
par un collectif d'auteursCIVIL
17 Septembre 2014
-
L’action de groupe en droit de la concurrence, une intention louable à la mise en œuvre complexe
par Yann Utzschneider et Costanza MussiAFFAIRES -
La géolocalisation enfin prévue par une loi…
par Jacques BuissonPÉNAL
16 Septembre 2014
-
Un an de droit de la garde à vue (juin 2013 – juin 2014)
par Vincent LesclousPÉNAL -
Le sort du pacte extrastatutaire d’associés lors d’un événement affectant l’un de ses signataires
par Juilia HeinichAFFAIRES
15 Septembre 2014
-
Et si la réforme des professions réglementées aidait les avocats ?
par Frédéric Moréas et Philippe CharlesAVOCAT | CIVIL -
Les apports de la loi « ALUR » dans le domaine des sites et sols pollués
par Lorenzo Balzano et Camille BillmannIMMOBILIER
12 Septembre 2014
-
« Le barreau judiciaire risque de rejeter l’ouverture du capital comme l’avocat en entreprise »
par Jean-Marie BurguburuAVOCAT -
La CEDH et la loi du 11 octobre 2010 : une validation en demi-teinte de la loi prohibant la dissimulation du visage dans l’espace public
par Céline ChassangADMINISTRATIF | EUROPÉEN
11 Septembre 2014
-
Régularisation des avoirs détenus à l’étranger : un bilan très positif
par Frédérique PerrotinADMINISTRATIF -
Le conflit d’intérêts dans le droit de la fonction publique
par Hanan GazbirADMINISTRATIF
9 Septembre 2014
-
L’aménagement commercial après la loi Pinel
par Marie-Anne RenauxADMINISTRATIF | IMMOBILIER -
Archaïsme et dangers de la procédure pénale en France, mais que fait l’Europe !
par Christophe Ayela et Camille PelpelAVOCAT | EUROPÉEN | PÉNAL
8 Septembre 2014
8 Septembre 2014 - 8 Octobre 2014
-
Le notaire et le droit foncier agricole
par Collectif d'auteursCIVIL | IMMOBILIER
5 Septembre 2014
5 Septembre 2014 - 4 Octobre 2014
-
L’urbanisme opérationnel dans la loi Pinel
par Xavier CoutonIMMOBILIER
2 Septembre 2014 - 2 Octobre 2014
-
Guide de la copropriété des immeubles bâtis
par Christian AtiasIMMOBILIER
1 Septembre 2014
5 Août 2014 - 5 Septembre 2014
-
Droit patrimonial de la famille : présent et devenir
par Collectif d'auteursCIVIL -
Résidence alternée, syndrome d’aliénation parentale et violences domestiques: entre inversion du jugement de Salomon et mis en danger
par M. Herzog-Evans et C. Brunetti-PonsCIVIL
