Administratif

Cour nationale du droit d’asile : les avocats, maîtres de la Cour ?

Soumis par babonneau à 18 septembre 2019 - 14:40

Auteur:

Lou Mazer

Une rapporteure à la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) raconte son quotidien de l’intérieur. Une série en cinq épisodes (5/5).

Illustration:

Une rapporteure à la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) raconte son quotidien de l’intérieur. Une série en cinq épisodes (5/5).

Les demandes d’asile fondées sur l’homosexualité de la personne

Soumis par babonneau à 18 septembre 2019 - 12:03

Auteur:

Lou Mazer

Une rapporteure à la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) raconte son quotidien de l’intérieur. Une série en cinq épisodes (4/5).

Illustration:

Une rapporteure à la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) raconte son quotidien de l’intérieur. Une série en cinq épisodes (4/5).

Au Journal officiel du

Soumis par babonneau à 18 septembre 2019 - 07:28

Administratif

Décret n° 2019-962 du 16 septembre 2019 portant modification des dispositions du code de l’éducation relatives au label campus des métiers et des qualifications

En savoir plus

Cour nationale du droit d’asile : la protection subsidiaire dans les cas de conflits armés

Soumis par babonneau à 17 septembre 2019 - 10:27

Auteur:

Lou Mazer

Une rapporteure à la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) raconte son quotidien de l’intérieur. Une série en cinq épisodes. Troisième épisode.

Illustration:

Une rapporteure à la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) raconte son quotidien de l’intérieur. Une série en cinq épisodes. Troisième épisode.

La Cour des comptes prône plus de sport à l’école

Soumis par emaupin à 17 septembre 2019 - 09:02

Gratuit:

Payant

Dans un rapport sur L’école et le sport, publié le 12 septembre, la Cour des comptes formule onze recommandations pour renforcer l’éducation physique et sportive.

par Emmanuelle Maupin

En carrousel matière:

Non

Au Journal officiel du

Soumis par babonneau à 17 septembre 2019 - 07:30

Il n’y a aucun texte à relever aujourd’hui.

En savoir plus

Quand les magistrats bricolent leurs barèmes

Soumis par babonneau à 16 septembre 2019 - 16:02

Gratuit:

Gratuit

Une équipe de recherche s’est penchée sur la diffusion de barèmes chez les magistrats. Si certains barèmes sont imposés par la loi, d’autres ont un caractère plus officieux, parfois bricolé et avec une diffusion incertaine. Des outils de plus en plus diffusés, notamment dans les contentieux techniques ou de masse, mais qui posent de nombreux problèmes.

par Pierre Januel