Accueil
Le quotidien du droit en ligne

Administratif

Le confinement, [I]crash test[/I] de la transformation numérique de la justice

Gratuit: 
Gratuit

La crise du coronavirus a fait figure de crash test pour le chantier de la numérisation de la justice française.

par Gabriel Thierry
En carrousel matière: 
Oui

Programmation pluriannuelle de la recherche 2021-2030 : l’avant-projet de loi

Gratuit: 
Gratuit

Dalloz actualité publie l’avant-projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche 2021-2030.

par Pierre Januel
En carrousel matière: 
Oui

Arrêt du championnat de football : « Le sport interdit de changer les règles du jeu en cours de championnat »

Gratuit: 
Gratuit

Jeudi 4 juin, le Conseil d’État a examiné les requêtes de trois clubs de football, qui, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, demandent la suspension des décisions de la ligue de football professionnel d’interrompre le championnat de ligue 1, de décider que le classement en cours serait le classement final de la saison, et de reléguer les deux derniers du classement.

par Julien Mucchielli
En carrousel matière: 
Oui

Responsabilité pénale des élus et calinothérapie de l’État

Gratuit: 
Gratuit

La Chancellerie a adressé un mail aux chefs de juridiction pour attirer leur attention sur la responsabilité pénale des élus dans le contexte de la crise covid-19. Mais les risques de condamnation des élus locaux sont faibles.

par Pierre Januel
En carrousel matière: 
Non

Députés et sénateurs élaborent un compromis sur la loi gloubi-boulga

Gratuit: 
Gratuit

La commission mixte paritaire (CMP) réunissant députés et sénateurs a abouti hier à un accord sur le projet de loi fourre-tout traitant de diverses mesures urgentes. La plupart des habilitations à légiférer par ordonnances ont été intégrées en « dur », directement dans la loi.

par Pierre Januel
En carrousel matière: 
Non

Féminicides : mécanique d’un crime annoncé

En France, près de 1 400 femmes ont été tuées en dix ans par leur compagnon ou ex-conjoint. Le plus souvent au moment d’une séparation. Le constat est froid, dérangeant : les femmes représentent plus de 80 % des victimes d’homicides conjugaux.

Pendant un an, une dizaine de journalistes du Monde ont enquêté sur les quelque 120 féminicides perpétrés au sein du couple en 2018 afin d’en disséquer les mécanismes. Dossier par dossier, notre cellule d’enquête a reconstitué les faits, l’histoire des auteurs et celle de leurs victimes.