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RSS et responsabilité(s)

Le tribunal de grande instance de Nanterre, le 28 février 2008, s’est penché sur la question de la responsabilité d’un éditeur d’un site internet quant aux contenu de fils RSS.

L’explosion du nombre de blogs s’est accompagnée d’un autre phénomène, moins visible : celui de la généralisation de l’utilisation de « flux RSS » (ou « fils RSS »). Cet acronyme de Really Simple Syndication renvoie à un format de présentation de contenus, dont l’intérêt est de pouvoir créer et diffuser automatiquement des fichiers reprenant ces contenus. Ces contenus pourront alors être lus au moyen d’un logiciel de lecture RSS, et s’actualiseront d’eux-mêmes. Les blogs étant mis à jour de façon irrégulière, un internaute utilisant un lecteur RSS pourra en suivre l’évolution sur ce lecteur, sans avoir à se rendre sur les pages concernées. De la même façon qu’ils soient accessibles de façon privée, les flux RSS peuvent être reproduits sur des sites tiers. L’usage du RSS s’est tellement répandu que de nombreux sites d’actualité parmi les plus réputés produisent leurs propres fils (V., par ex., ceux recensés par le Groupement des éditeurs de services en ligne à l’adresse geste.fr/alertinfo/editeurs.html).

Le site « LesPipoles », dont il est aisé de deviner l’objet, rassemble sur ses pages un certain nombre de fils RSS d’éditeurs tiers spécialisés dans l’actualité des célébrités. L’un des flux émane du site « gala.fr ». Fin janvier 2008, ce dernier site annonce une liaison...

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